Alain Rodet

De: RODET (Alain, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000046019545(source JORF)
cessation de fonction
06 Juillet 202206/07/2022
De: Alain Rodet
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034012068(source JORF)
désignation
08 Février 201708/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034012068(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201708/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Alain RODET
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000033478828(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Alain Rodet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Alain RODET
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1313498A(source BODD)
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Alain RODET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
ETSR1130154A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Alain Rodet
député
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000023528835(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Alain Rodet
député
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000158393(source JORF)
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Alain Rodet
maire de Limoges (Association des maires des grandes villes de France - AMGV)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
a) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Sur proposition d'associations représentatives d'élus territoriaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
JORFTEXT000000459483(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Alain Rodet
député de la Haute-Vienne, maire de Limoges
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Alain Rodet
député
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000444143(source JORF)
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Alain Rodet
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000227438(source JORF)
nomination
03 Octobre 200203/10/2002
De: Alain Rodet
député de la Haute-Vienne, maire de Limoges
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2o, 3o, 4o, 5o et 6o de l'article 2 du décret no 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000767074(source JORF)
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Rodet (Alain, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Daloz (Jean, Alphonse, Marie, Edouard)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000552910(source JORF)
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Rodet (Alain)
député de la Haute-Vienne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536491(source JORF)
désignation
11 Avril 199111/04/1991